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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BPC KAMBIO
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CARTE NATURE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CARTE NATURE
BPC KAMBIO, SAS

Numéro de dépôt :
3708418
Date de dépôt :
29/01/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
29/01/2030
CARTE NATURE de BPC KAMBIO

Présentation de la marque CARTE NATURE

Déposée le 29 janvier 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BPC KAMBIO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « CARTE NATURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-09 du 5 mars 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BPC KAMBIO domicilié(e) ZONE ARTISANALE DU PERE - 32260 - SEISSAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 499 234 334 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GROUPE LEA NATURE, SAS, M. LARGEAUD FLORENT domicilié(e) 23 AVENUE PAUL LANGEVIN, SERVICE JURIDIQUE, CS 30004 - 17183 - PERIGNY CEDEX - France.

La marque CARTE NATURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3708418.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CARTE NATURE arrivera à expiration en date du 29 janvier 2030.

BPC KAMBIO a également déposé les autres marques suivantes : BIO PAR COEUR , "CAPTAIN' BIO (marque) "Notre chef c'est la mer (slogan) , CÔTÉ BIO , CARTE NATURE , les beaux jours , Bio et bon en toute occasion! , CARTE NATURE Sans gluten , CARTE NATURE , côtéBio


BPC KAMBIO, SAS - ZONE ARTISANALE DU PERE - 32260 - SEISSAN - France - SIREN 499234334


GROUPE LEA NATURE, SAS, M. LARGEAUD FLORENT - 23 AVENUE PAUL LANGEVIN, SERVICE JURIDIQUE, CS 30004 - 17183 - PERIGNY CEDEX - France


Publication - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-09

Enregistrement sans modification - Publication le 2 juil. 2010 au BOPI 2010-26

Inscription le 5 septembre 2012 - Changement de nature juridique n°583756 - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-09-05

Inscription le 17 février 2015 - Transmission totale de propriété n°643192 - Publication le 20 mars 2015 au BOPI 2015-02-17

Inscription le 4 janvier 2017 - Changement de nom, de dénomination n°692021 - Publication le 3 févr. 2017 au BOPI 2017-01-04

Renouvellement sans limitation le 9 janvier 2020 n°2735927 - Publication le 15 mai 2020 au BOPI 2020-01-09

Viandes, poissons, volailles et gibiers, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures et compotes, œufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles.

Thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraîchir.

Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés), graines (semences), animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour animaux, malt.